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Identité
PAYS UNE AUTRE PROVENCE
SiAvenue Gabriel Peri
84 110 VAISN LA ROMAINE
Tel : 33 (0)4 90 41 79 85
Fax : 33 (0)4 90 41 71 45
Mail : association.pays@wanadoo.fr
Directeur de la publication : Jean-François SIAUD Président
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.une-autre-provence.com/ sont protégés par le droit d'auteur. Les marques, logos, dessins et visuels figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque.
Les informations et photos présentes sur ce site sont réservées à un usage personnel. Elles ne peuvent être utilisées ou reproduites, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite de l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE.
Pour solliciter cette permission ou pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez envoyer votre demande à association.pays@wanadoo.fr
Il est rappelé que la capture pure et simple d'informations nominatives, par exemple pour enrichir des bases de données à finalité commerciale ou publicitaire, est illégale et passible de sanctions.
Liens
La création de liens vers le site www.une-autre-provence.com/ est soumise à l’accord préalable de l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE. L'utilisateur disposant d'un site Internet à titre personnel et désireux de placer, pour un usage personnel sur son site, un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE, doit obligatoirement en demander l'autorisation à l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE. Il ne s'agira en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.
Tout lien hypertexte renvoyant au site de la FFS et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, ce lien devra être retiré sur simple demande de l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE.
L'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE se dégage de toute responsabilité quant au contenu des pages des sites en direction desquels un lien est établi.
Responsabilité
Les informations (visuels et commentaires) mises à disposition sur ce site n’ont qu’une valeur indicative et non contractuelle.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.
La responsabilité de l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, tels une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Administration du site
L’administration du site Internet de l'association PAYS UNE AUTRE PROVENCE est réalisée par son service communication.
Hébergement du site
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.
Réalisation
Gestion du projet et charte graphique www.saluces.com
Développement et maintenance www.kic-nimes.fr
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